Inscription à la CNIL et Protection des données personnelles

Numéro d'inscription Centreurope.org à la CNIL : 812912.
Toute utilisation d'image ou de texte protégés par un copyright est fortuit. Les documents en question seront immédiatement retirés du site sur simple demande de leur propriétaire. Vous disposez d'autre part d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en nous contactant à cette adresse e-mail [email protected].

Copyleft

Le contenu de Centreurope.org est en copyleft. Toutes les informations du site Centreurope.org peuvent être reproduites, à la simple condition d'en indiquer la source (par un lien pour les pages web) et de ne pas en faire d'utilisation commerciale.

Forums de discussion et Dépôt de petites annonces

L'utilisateur n'est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit. Les forums ne doivent être utilisés que de manière non-commerciale. L'utilisateur n'est pas autorisé, sauf accord express de Centreurope.org, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds. Centreurope.org se réserve le droit d'effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L'utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages. L'utilisateur reconnaît que tout document adressé au site (lettre aux rédacteurs ou article, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par Centreurope.org. L'utilisateur garantit également que tout document transmis ne fait pas l'objet de droits d'auteur.

Copyleft Centreurope 2003 -